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Vers un nouveau modèle de démocratie participative

A l'occasion de la troisième Conférence environnementale, François Hollande a annoncé le lancement d'un chantier pour promouvoir un nouveau modèle de démocratie participative qui devrait aboutir à l'adoption d'une loi cette année.  En tant que membre du Conseil national pour la Transition écologique (CNTE), la Fondation participera à ce chantier pour porter au débat ses propositions pour une démocratie renouvelée, écologique et participative.

 

Changer de modèle pour une démocratie plus participative

La multiplication des contestations autour des projets locaux, comme celui du barrage de Sivens aux conséquences dramatiques survenues fin 2014, est le symptôme d'un système démocratique en panne mais aussi le symbole de deux visions de la décision collective pourtant conciliables. Ce tragique événement a rappelé qu'il est grand temps d'ouvrir le chantier de la refonte de notre démocratie pour apporter plus de participation, de transparence et de légitimité à la décision publique.

Améliorer et déployer la démocratie participative en identifiant ses dysfonctionnements est le socle fondamental d'un nouveau système démocratique légitime et efficace. Le renouvellement de notre démocratie constitue un des leviers essentiels à mobiliser pour engager la transition écologique vers de nouveaux modèles de société qui préservent et partagent les biens communs (climat, biodiversité, fonctionnement des écosystèmes, eau douce...).

 

Une grande loi sur la démocratie participative ?

 Ségolène Royal a réaffirmé la nécessité de traduire au niveau législatif les résultats de ce chantier, cependant elle a évoqué deux pistes n'ayant pas la même ambition : intégrer des éléments dans la loi sur la biodiversité dont le passage devant le Parlement est prévu en mai, ou élaborer une loi entièrement dédiée à la démocratie participative qui passerait devant le Parlement à l'automne.

Pour la Fondation Nicolas Hulot, associer ces travaux à la loi sur la biodiversité représente certes une opportunité législative mais cela engendrerait le risque de limiter la réforme de la démocratie participative aux enjeux liés à la biodiversité.  L'ambition de la réforme et les enjeux liés à ce chantier sont pourtant bien plus larges et créent de fortes attentes. Pour la FNH, ce chantier devra nécessairement aboutir à une grande loi sur la démocratie participative comprenant trois volets :

 

1. Renforcer les bases de l'écologie participative pour son déploiement :

- définition d'un socle commun et solide de la participation du public

- redéfinition des institutions pour la participation du public afin de les rendre adéquates aux enjeux écologiques : travaux de réforme de la Commission nationale du Débat public.

- sur l'écologie au niveau global : réfléchir aux moyens d'améliorer la culture de la participation, de généraliser la participation du public sur des enjeux globaux, améliorer la concertation gouvernementale

 

2. Garantir dans le droit de l'environnement l'étude sérieuse de toutes les alternatives en amont des projets  avec la réforme de l'enquête publique, le débat public...

 

3. Introduire une réflexion sur les sciences participatives comme apport à la démocratie participative. 

 

Par ailleurs, la FNH a interpellé le Gouvernement sur un point de vigilance important  relatif au projet de loi pour la croissance et l'activité, dit « loi Macron ». Celui-ci comporte des mesures relatives à la participation du public, habilitant le gouvernement à légiférer par ordonnances, il est actuellement en discussion à l'Assemblée nationale. La FNH a demandé à ce que ces mesures soient disjointes du projet de loi et traitées dans le cadre des travaux annoncés par François Hollande. Sur un chantier aussi essentiel, garant du renouveau de la démocratie, il faut respecter le temps de l'élaboration des propositions et présenter les évolutions du droit de l'environnement devant les parlementaires.

 

En savoir  plus :

-       Communiqué de presse FNH / Humanité et Biodiversité sur la loi Macron 

-       Publication « démocratie participative : guide des outils pour agir » 

 

 

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NCourtoisFNH
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Au coté de Cabu de Wolinski et des autres, Bernard Maris, « Onc'Bernard » est mort de son courage

D'une intelligence supérieure et d'une culture stupéfiante, on serait très vite impressionné par Bernard Maris s'il n'avait pas eu le don de mettre tout le monde à l'aise et de faire rire. Car Bernard Maris, c'était quelqu'un que l'on tutoyait tout de suite. Quelqu'un que l'on voulait comme ami.

Bernard Maris

Simple, gentil, drôle et immensément brillant. Sur le plan intellectuel, Bernard Maris était, à l'instar des grands esprits, inclassable. Economiste de formation et historien de l'économie, journaliste et écrivain. Fin connaisseur de l'économiste Maynard Keynes, tout aussi bien que du psychanalyste Sigmund Freud. Auteur d'un essai littéraire à succès sur le romancier Michel Houellebecq ... Inclassable, donc. Mais toujours libre. Libéré du discours dominant : il aura été un leader dans la construction d'une pensée alternative, dans sa vulgarisation et sa diffusion.

 

Bernard Maris était avant tout un fin observateur de la société. Il militait pour le « réencastrement » de l'économie dans le réel, dans le social. Il a participé à la réhabilitation de notions telles que le don et la gratuité ainsi qu'au développement du tiers secteur.

 

Grand lecteur de René Girard, Bernard Maris a toujours condamné la violence. Violence de la guerre (il est l'auteur d'un ouvrage sur le premier conflit mondial « L'homme dans la guerre ») mais surtout violence de l'économie. Contre la violence prédatrice de l'évolution du capitalisme moderne que ce soit envers la nature ou envers l'homme lui-même. Militant, il en appelait à la création d'une économie « positive », plus humaine, plus citoyenne, plus écologique. Il s'élevait contre la violence de l'économie mais aussi contre son hégémonie. Il est l'auteur d'un « Antimanuel » d'économie, mais aussi de pamphlets contre la domination du discours néolibéral. Autant d'ouvrages rédigés avec talent et humour, lui qui aimait répéter que « l'économie est de l'idéologie mise en équation ».

 

Economiste « hétérodoxe » dans le sens où il ne faisait pas de la croissance l'alpha et l'oméga du progrès économique. Il avait parfaitement intégré les limites de la biosphère, notre finitude. Economiste hétérodoxe mais respecté. Son talent et ses compétences étaient reconnus de tous. Proche de Michel Rocard, membre du conseil général de la Banque de France, il avait été promu Chevalier de l'Ordre National de la Légion d'Honneur cet été.

 

Aux cotés de Cabu de Wolinski et des autres, Bernard Maris, « Onc'Bernard » est mort de son courage. Il était, avec Charlie Hebdo, journal dont il était un actionnaire, un symbole de la liberté d'expression. A ce titre, il restera une source d'inspiration pour les écologistes, pour tous les pacifistes non-conformistes, et pour toutes les pensées créatrices et capacités de se révolter. La Fondation Nicolas Hulot et son conseil scientifique, dont il était membre, ont perdu un homme libre, dont l'apport à la pensée et à l'action est inestimable.

 

 

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NCourtoisFNH
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Séminaire FNAB sur la Restauration Collective le 12 janvier 2014

La Fédération Nationale d'Agriculture Biologique organise le lundi 12 janvier 2015 à Paris une journée de séminaire national avec les acteurs de la restauration collective d'Etat.
L'objectif de cette journée est d'échanger entre professionnels sur les freins et leviers pour construire des solutions collectivement, sur la base de témoignages, d'études de cas et d'ateliers de coproduction.

bulletin d'inscription séminaire RCR du 12 janvier 2015

A travers ceci plusieurs questions seront abordées :

 

  • Comment trouver un approvisionnement bio local adapté à mon restaurant ?    
  • Comment adapter la commande publique en gestion directe ? en gestion concédée ?    
  • Comment maîtriser mon budget ?    
  • Comment communiquer auprès des convives ?

 
Ce séminaire s'adresse à l'ensemble des acteurs de la restauration collective d'État en gestion directe ET concédée : les restaurants administratifs et inter administratifs, hôpitaux, universités, armées, établissements pénitentiaires, etc.
 
Inscription obligatoire (nombre de places limité)!  
Avec le soutien du Ministre de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie. Sous le haut patronage du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt.

 

 

Téléchargez le programme complet et bulletin d'inscription

Pour en savoir plus : article sur repasbiosite du ministère de l'agriculture.

 

Nos publications :

-Le Guide de la Restauration Collective Responsable - 2011

-Notre plaquette Restauration collective responsable - octobre 2014

-Les journées de l'approvisionnement responsable en restauration collective : découvrez les synthèses régionales (Pays de la LoirePicardie et Midi-Pyrénées) et le Bilan National - 2012

Nos vidéos : 

-Nicolas Hulot parle de Restauration Collective https://www.youtube.com/watch?v=mA1rcvaJjuk

-Lons-le-Saunier : une dynamique de territoire exemplaire 

-Emmanuel Picard, portrait d'un chef cuisinier engagé

-World Café pour une restauration collective responsable 

-Des produits bio et locaux dans les cantines de Picardie 

-CIVAM de l'Hurepoix : un projet de filière 

-Marc Dufumier nous parle d'alimentation durable 

-Enjeu santé alimentation 

 

 

 

Bilan et analyse du texte de la COP20

De la décision de Lima à un accord ambitieux à Paris : beaucoup reste à faire !

Tout reste à faire pour que l'accord de Paris 2015 ait une chance d'aboutir. A Lima, si un accord a finalement pu être trouvé, les points fondamentaux - contenu et évaluation des contributions nationales (dont la synthèse ne sera faite qu'en novembre 2015 dont très tardivement !), financement, renforcement de l'ambition pré 2020 - n'ont pas connu d'avancées majeures. On ne peut pourtant plus prendre de temps: l'urgence climatique et notre responsabilité vis à vis des populations les plus affectées nous imposent de basculer vers l'action et un agenda des solutions mobilisant tous les acteurs dont la société civile.

 

Le texte adopté à Lima fait 4 pages (plus une annexe détaillée reprenant le document de travail qui pose les options possibles pour l'accord de Paris).

 Analyse et Bilan COP20

L'accord de Lima a-t-il remis le monde sur la route d'un réchauffement limité à + 2°C ? Non.

On reste pour l'instant sur une trajectoire qui va vers + 3 à + 4°C. Les pays ont cependant acté l'écart « très préoccupant » entre la tendance actuelle et ce qu'il faudrait faire comme efforts supplémentaires.

Rappel : se limiter à + 2°C signifie se mettre sur des scénarios qui réduisent de 40 % à 70 % les émissions d'ici à  2050. Tous les pays doivent donc augmenter leurs efforts.

 

Les Pays ont-ils fait tout ce qu'il faut pour arriver à un texte ambitieux ? Non. Le fossé s'est même creusé entre Pays développés et les autres, notamment l'Afrique. Il faudra travailler à réduire cet écart d'ici Pais.

Mais le fragile équilibre entre les 195 Pays n'est pas rompu et l'échec a été évité. Pour qui prend le temps de le lire, le texte de Lima n'est pas vide.


Quelques dates claires ont été actées ou confirmées :

-       remise des contributions nationales (INDC) avant fin mars 2015 (pour les Pays qui le peuvent) et « bien avant » Paris pour les autres. Il n'y a pas de méthodologie obligatoire ni d'évaluation (ce qui aurait simplifié l'analyse et la comparaison), mais il est indiqué que les contributions « peuvent comprendre » des informations sur l'année de référence, la période d'engagement, un calendrier de mise en oeuvre, la méthodologie de calcul retenue, un plan d'action sectoriel

-       un rapport de synthèse sur l'effet de la somme des contributions nationales (INDC) sera élaboré par l'UNFCC pour le 1er novembre 2015 ; On devrait donc pouvoir savoir si l'on est loin ou pas de la trajectoire des 1,5 à 2°C et si les efforts sont suffisants ;

-       projet de texte d'accord pour Paris sera préparé avant mai 2015.


Sur les FINANCEMENTS:

-       Dans le texte de Lima, les pays développés sont appelés avec insistance à fournir un soutien financier renforcé aux pays en voie de développement, en particulier les plus vulnérables, pour leurs actions de réduction des émissions et d'adaptation au changement climatique. Mais aucun engagement chiffré.

-       Mais les Pays industrialisés auraient pu aller plus loin car on reste très loin des 100 Mds $ par an à l'horizon 2020 promis dans l'accord de Copenhague. La dynamique récente autour du fonds vert pour le climat (la barre des 10 Mds $ sur trois 3 ans) n'a pas été suffisante pour rassurer les Pays en développement sur la suite.

-       Même l'Europe, pourtant championne des engagements sur le climat, pourrait faire mieux. Par exemple, l'Union Européenne n'a toujours pas acté une taxe sur les transactions financières digne de ce nom ! Et la France est, avec d'autres, à l'origine de ce blocage... Ce serait pourtant plusieurs dizaines de milliards d'euros par an qui pourraient ainsi financer l'atténuation et l'adaptation dans les Pays les plus pauvres.

 

Deux points essentiels pour les pays en développement (la responsabilité commune mais différenciée, l'importance de l'adaptation) ont été à nouveau réaffirmés.

 

Enfin, deux points importants sont trop peu traités :

-       L'engagement de renforcer / d'améliorer les actions sur la période 2015-2020 (car, rappelons le, l'accord de Paris concerne les émissions à partir de 2020) est rappelé et encouragé, avec une série d'événements et d'occasions pour y travailler, mais sans qu'il y ait d'obligation. Rappelons-le : tout se joue pourtant dans les 5 à 10 ans à venir.

-       L'agenda des solutions, une nouvelle approche plus positive (opportunité d'emplois, solidarité) de la lutte contre le changement climatique, et le rôle des différents acteurs locaux, n'est pas assez mis en avant.

 

Ne baissons surtout pas les bras. Le combat continue. Car il n'y a pas d'autres solutions. Il reste moins de 365 jours avant l'accord de Paris. Il faut régler le maximum de points dans les mois à venir, sinon la pression sera trop forte sur la COP21 et risque de devenir contre-productive.

 

Une année pour sauver le monde. Pour se remettre enfin, 6 ans après l'échec de Copenhague, sur la bonne trajectoire.

Tous ensembles.

 

 

 

 

 

 

COP de Lima : carnet de bord épisode 11

Présent à Lima, au Pérou, pour la 20eme conférence internationale sur le climat, notre porte-parole, Matthieu Orphelin, vous livre au jour le jour son récit ludique et pédagogique pour vivre cet événement de l'intérieur et en comprendre les rouages !

Episode 11. 13 et nuit (du 13 au 14). Prolongations pour un accord a minima

Pas une seule Conférence des Parties ne se termine dans le timing prévu. Celle de Lima respecte la tradition. Une nouvelle version du texte a été produite cette nuit à 2h30. Les Pays se retrouvent à 10h après une nuit quasi blanche. Adieu donc à notre programme de tourisme initialement prévu aujourd’hui (et donc pas de bonnet péruvien pour mon meilleur ami Boris ; les seuls souvenirs que nous ramènerons sont les différentes versions du texte d’accord !), nous repartons à la COP.

A notre arrivée, nous passons à l’espace réservé à la délégation française, où les diplomates finissent l’analyse du texte. Puis point avec quelques journalistes français. J’essaie d’exprimer une chose qui me frappe depuis le départ : la sensation d’une COP « sous cloche » où les diplomates sont trop déconnectés de l’urgence climatique, des alertes des scientifiques et des citoyens.

 

Matthieu Orphelin COP 20 Lima

Nous rentrons dans la salle plénière avec les trois ministres français pour cette dernière plénière que nous espérons conclusive. La session s’ouvre. Le Président Péruvien de la COP passe la parole aux différents pays. La Suisse ouvre le bal avec une prise de parole équilibrée (on n’en attendait pas moins ;)), puis le Mexique.

Le Soudan parle ensuite au nom du groupe africain. Les mots sont durs. Le négociateur soudanais, dans un silence de plomb, explique que leurs lignes rouges sont franchies : les pays africains n’acceptent pas que l’adaptation soit si peu évoquée, que les INDC –les contributions nationales-  ne comportent pas de volet sur le financement. C’est un coup de théâtre : le texte doit être retravaillé. Les diplomates européens ont-ils sous-estimé le fossé qui se creuse entre pays développés et l’Afrique ? La question mérite à mon sens d’être posée, tant on a entendu parler des échanges et négociations bilatérales avec la Chine, l’Inde, les Etats-Unis… mais pas avec l’Afrique ! La confiance entre Pays développés et pays en développement n’existe plus.

Après l’Union Européenne et le Chili, qui acceptent le texte de compromis), Tuvalu s’exprime au nom des petits Etats Insulaires, qui rejettent à leur tour le texte. La Malaisie, pour les Etats « like-minded » (aux vues convergentes), le dénonce à son tour. Dans une certaine surenchère, les mots sont extrêmes. « Pays développés, vous avez perdu de vue que nous vivons dans deux mondes différents. Certains d’entre vous nous ont colonisés. Vous n’avez retenu aucune de nos demandes et supprimé du texte la différentiation entre Pays développés et les autres. Que vouliez-vous ? Que nous mettions un genou à terre ? ». Puis les Pays arabes, par la voix de l’Arabie Saoudite, refusent eux le texte. Mais, comme l’accord doit de toutes façons être adopté au consensus, tout le monde a déjà compris : le travail continue.

Nouvelles tractations du Président péruvien de la COP avec la trentaine de groupes de Pays à partir de 14h30 puis reprise de la plénière en fin de journée.

L’avion de la délégation française décolle à 19h. Laurent Fabius et quelques collaborateurs restent sur place. C’est au dessus de l’Atlantique que nous apprenons la signature d’un accord à minima.

Avec les collègues des autres ONG (Fne, Fondation Nicolas Hulot, Surf rider Europe, LPo, Amis de la terre France, WWF France, Humanité et Biodiversité), nous rédigeons dans l’avion du retour un communiqué dont le titre résumé si bien notre sentiment commun: « Tout reste à faire avant Paris ! »

Tout reste  à faire pour que l'accord de Paris 2015 ait une chance d'aboutir. A Lima, les points fondamentaux - contenu et évaluation des contributions nationales [dont la synthèse ne sera faite qu’en novembre 2015 dont très tardivement !], financement, renforcement de l'ambition pré 2020 - n'ont pas connu d'avancées majeures. On ne peut plus prendre de temps: l'urgence climatique et notre responsabilité vis a vis des populations les plus affectées nous imposent de basculer vers l'action et un agenda des solutions mobilisant tous les acteurs dont la société civile.

L’accord de Lima a-t-il remis le monde sur la route d’un réchauffement limité à + 2°C ? Non.

Les Pays font-ils tout ce qu’il faut pour arriver à un accord ambitieux ? Non.

Même l’Europe, pourtant championne des engagements sur le climat, pourrait faire preuve de plus d’audace, notamment sur le financement. Un seul exemple pour vous en convaincre : l’Union Européenne n’a toujours pas acté une taxe sur les transactions financières digne de ce nom ! Et la France est, avec d’autres, à l’origine de ce blocage… Ce serait pourtant plusieurs dizaines de milliards d’euros par an qui pourraient ainsi financer l’atténuation et l’adaptation.

Mais, ne baissons surtout pas les bras. Le combat continue. Car il n’y a pas d’autres solutions. Il reste 365 jours avant l’accord de Paris. Il faut régler le maximum de point avant Paris. Une année pour sauver le monde. Pour se remettre enfin, 6 ans après l’échec de Copenhague, sur la bonne trajectoire. Tous ensembles. Hauts les cœurs !


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