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Abandon de la taxe carbone : une rupture dans les ambitions françaises de protection de l’environnement

Nicolas Sarkozy vient de confirmer le retrait du projet de loi sur la taxe carbone, annoncé mardi 23 mars par le Premier ministre François Fillon. Après la censure du Conseil Constitutionnel en décembre dernier, le Président de la République s’était engagé à présenter un nouveau projet de loi pour une entrée en vigueur au 1er juillet 2010.

usine

Pour la Fondation Nicolas Hulot, cette décision est incompréhensible, et marque une vraie rupture dans l’ambition française en matière de protection de l’environnement. Le Conseil Constitutionnel n’avait pas sanctionné la taxe carbone sur le principe, mais sur ses modalités d’application ; ne remettant absolument pas en cause une fiscalité environnementale en France.Rappelons également qu’il existe des solutions techniques qui permettraient de prendre en compte l’avis du Conseil Constitutionnel sans grever la compétitivité des entreprises*.

La Fondation Nicolas Hulot rappelle que l’objectif de la taxe carbone est bien de s’engager vers un système fiscal plus juste : moins taxer le travail (et donc encourager l’emploi), pour taxer l’utilisation des ressources énergétiques non-renouvelables. Cette nécessité avait d’ailleurs un temps été reconnue par François Fillon, qui soulignait le déséquilibre entre les charges qui pèsent sur le travail et la faiblesse de la fiscalité environnementale.

Jugée incontournable par le Président Nicolas Sarkozy en septembre, votée par le Parlement à l’automne, la taxe carbone demeure un élément indispensable des politiques françaises de lutte contre le changement climatique. Sacrifier un véritable projet de société, qui consiste à faire évoluer notre fiscalité pour qu’elle encourage le développement de comportements vertueux pour l’environnement, tout en libérant l’emploi, va à l’encontre des ambitions françaises pourtant réaffirmées par le Président de la République à Copenhague.

Alors que le débat a été lancé en France après les élections européennes de 2009, et que les négociations étaient en cours avec le gouvernement, celui vient de décider unilatéralement de clore ce processus de concertation, juste après un autre scrutin : celui des régionales. Il semblerait ainsi que malheureusement des options structurelles vitales pour les politiques environnementales à long terme, soient tributaires des aléas à court terme de la vie politique.

Le choix qui est fait aujourd’hui est celui du conformisme et du désengagement. Il privilégie clairement les égoïsmes d’aujourd’hui à des choix structurants pour la France de demain. L’économie verte, créatrice d’emploi, de bien être et de respect de l’environnement a sérieusement du plomb dans l’aile.

Cette décision, prise sans aucune concertation avec les parties prenantes du Grenelle, met la France dans l’incapacité de tenir ses engagements auprès des populations vulnérables, en refusant d’anticiper l’inévitable : la raréfaction attendue des énergies fossiles et des hausses brutales du prix de l’énergie à venir. En mettant au placard la taxe carbone, le gouvernement choisit de laisser de côté les plus vulnérables d’entre nous, en refusant de donner aux acteurs économiques le signal indispensable pour le développement d’une offre importante de produits verts (logements sobres en énergie, modes de transports peu émetteurs de CO2…).

Le gouvernement s’inscrit à l’inverse de l’esprit du Pacte Ecologique signé en 2007. Celui-ci dépassait les clivages politiques, justement parce qu’il proposait aux Français de se rassembler autour des enjeux écologiques. L’abandon de l’esprit du Pacte Ecologique et du Grenelle de l’Environnement est irresponsable sur des sujets qui engagent les générations futures.

 

*Une taxe carbone européenne ?

Le Président de la République a justifié le retrait de la taxe carbone au motif qu’elle met en péril la compétitivité des entreprises, et qu’un accord européen sur ce sujet est indispensable. Cela montre une mauvaise perception du dossier : • D’abord parce que plusieurs de nos partenaires européens ont déjà mis en place une telle mesure, sans pénaliser leur industrie. Il existe en effet des aménagements possibles permettant d’être vertueux, à la fois sur le plan économique et écologique. C’est d’ailleurs sur ces sujets que planchait le MEEDDM et Bercy jusqu’à aujourd’hui, pour répondre aux interrogations soulevées par le Conseil Constitutionnel. Ces travaux s’arrêtent net suite à la déclaration du Président de la République. • Ensuite parce que l’Europe est une fois de plus l’excuse toute trouvée pour renoncer à un projet qui n’est plus aujourd’hui soutenu par la majorité présidentielle.

 

  • Sur le même sujet :

06/04/2010 - Point de vue : Fiscalité écologique et razzia planétaire. Tribune de Nicolas Hulot et Dominique Bourg. Le Monde

2/04/2010 - Nicolas Hulot s'exprime sur RTL sur l'abandon de la taxe carbone

24/03/2010 - Abandon de la taxe carbone : une rupture dans les ambitions françaises de protection de l'environnement.

23/03/2010 : Taxe carbone : Une déclaration incompréhensible ! Communiqué de presse

08/01/2010 - Taxe carbone, toujours indispensable. Tribune du Comité de Veille Ecologique. Le Monde.

07/01/2010 - Interview de Benoît Faraco sur l'annulation de la Taxe Carbone. Le Monde

21/12/2009 -  Bilan du passage de la taxe carbone au Parlement

10/11/2009 - Bilan du passage à l'Assemblée Nationale de la taxe carbone

15/09/2009 : Taxe carbone un premier pas vers une fiscalité verte.

14/10/2009 - La taxe carbone discutée à l'Assemblée Nationale

10/09/2009 : La taxe carbone, une mesure structurante du Pacte écologique enfin adoptée ! Communiqué de presse

08/09/2009 -  Interview de Nicolas Hulot sur la Contribution Climat-Energie. Libération

07/09/2009 - La CCE au coeur des débats de la rentrée.

31/07/2009 - Que retenir du rapport Rocard ?

08/07/2009 - Principales conclusions de la conférence d'experts sur la CCE

02/07/2009 - Une contribution climat-énergie pour préparer Copenhague. Tribune dU Comité de Veille Ecologique. Les Echos.

24/06/2009 - Position de la Fondation sur la conférence d'experts sur la CCE

09/06/2008 - Une fiscalité écologique la voie de la raison. Tribune de Nicolas Hulot

17/10/2007 - Grenelle de l'environnement - Réchauffement climatique : donner un prix au problème. Tribune de Nicolas Hulot et sir Nicholas Stern. Les Echos.

02/01/2007 - Interview de Jean-Marc Jancovici : vivre sans pétrole, pourquoi la "taxe carbone" est inévitable

 

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14Commentaires

Posté par :
canaillou (non vérifié)

Le Président de la République n'a pas encore supprimé la taxe carbonne, je pense qu'en cette période de crise, il veut éviter d'augmenter les charges de nos entreprises, afin que celles-ci soient compétitives sur tous les marchés.
Qui va encore alimenter le fond de précarité énergétique pour rénover des maisons gratuitement ?...Monsieur Faraco pense-t-il encore augmenter l'assistanat dans notre pays ?
Ce sujet important sur l'écologie doit être traité globalement en Europe, puis au-delà de ses frontières.
En 2007, notre futur Président a signé le pacte, puis s'est "battu" pour le sommet de Copenhague.
Comment imaginer que l'on ait pu accepter, pendant la campagne des régionales, que les écologistes aient tout fait pour battre l'U.M.P. en s'alliant au P.S.
Je suspends immédiatement mon adhésion à FNH.

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octave (non vérifié)

Avec le Grenelle, Sarko a fait bien plus pour l’écologie que tous les Hulots ou les Duflots du monde. La taxe carbone était très impopulaire, mais les écolos n'ont rien fait pour aider le gouvernement face aux électeurs. Au contraire, les Verts se sont alliés avec le PS opposé à la taxe carbone, et maintenant la FNH déserte le Grenelle! Pour ma part je ne mettrai jamais plus un bulletin vert dans une urne et je suspends immédiatement mon soutien à FNH.

Posté par :
avatar (non vérifié)

la taxe carbone est nécessaire. Plutôt qu'un calcul abracadabrantesque pour aider les personnes les plus loin de leur travail, diminuer la charge salariale d'un quart et la charge patronale d'un dixième ainsi vous mettrez tout le monde d'accord. En effet, les gens seront moins malades car moins de gaz polluant donc moins de remboursement de sécu (au fait, si des toubibs ne touchent que le SMIC, ils devraient s'installer à la campagne, ils ne demanderaient pas la C° à 23 euros)
Ensuite encourager les voitures à l'Ethanol nouvelle génération en faisant un peu plus de pub !
D'autre part, arrêter de vouloir transformer les bonnes terre agricoles en panneaux photovoltaïques ou éolien, encourager plutôt la couverture de tous les hangar, usines et subventionner les particuliers pour qu'il mette une éolienne ou des panneaux photovoltaïques sur leur toit pour leur consommation personnelle ou installer des éoliennes sur des terrains en friche...

Posté par :
saturne (non vérifié)

Je trouve que le communiqué de presse de FNH correspond au "service minimum" en pareil cas (en clair, c'est mou). Pour rejoindre les commentaires déjà publiés, on ne peut pas en rester là. A court terme, une pétition permettrait certainement de se compter et d'envoyer un signal aux politiques à 2 ans des présidentielles. Toutefois, il y a déjà du y avoir eu des sondages de faits avant cette décision de renoncement criminelle. Je doute que celà change grand chose, même si on peu le faire. D'ici 2 ans, car c'est la seule échéance maintenant qui interesse nos politiques, il faudrait reprendre la main à la place de l'exécutif et préparer un pacte v2 encore plus simple que le précédent et dans lequel la mise en place de la taxe soit clairement décrite y compris dans ses modalités (un projet de loi prêt à voter) pour pouvoir être mise en place dès le lendemain des législatives. En parallèle, on doit expliquer + expliquer + expliquer pour faire progresser la compréhension et le soutien par l'opinion. En clair, mettre le paquet sur la communication autour de l'enjeu de la maitrise des conso énergétiques par rapport aux autres sujets sur les 2 prochaines années. A force d'être sur 50 sujets (les carottes bio, les fruits de saison, les tracts pour EDF...) qui pourraient sans doute attendre 2 ans, on affaiblit les chances d'influer sur le sujet qui peut le moins attendre. Il faut s'y remettre en priorité.

Posté par :
SAPEX (non vérifié)

Il est regrettable de constater ce recul pour diverses raisons.

La première victime sera probablement la démocratie avec un certain nombre d'électeurs qui aujourd'hui peuvent se sentir floués et continueront à alimenter l'abstention et les votes protestataires.

La seconde victime sera notre pays qui continue à penser qu'il est un grand pays et qu'il peut se passer d'une évolution progressive et profonde de la société comme l'ont déjà réalisée par exemple d'autres pays européens.

Sur le plan économique la croissance verte constitue une formidable opportunité pour augmenter notre technicité dans certains domaines comme le Bâtiment, relocaliser l'emploi en développant une production locale pour l'agriculture etc.

Certes la Taxe Carbone est identifiée d'abord comme une Taxe commes les autres et comporte un caractère impopulaire mais il faut parfois des signaux forts pour faire avancer une société et c'est bien là le rôle des élus.
Les modalités de cette Taxe étaient peut être imparfaites comme l'a souligné le Conseil Constitutionnel toutefois le cap doit être maintenu dans la durée.

Pour cette raison et parce qu'il s'agit d'un projet de société qui doit dépasser les clivages politiques la Fondation doit repartir à l'assaut et occupper le terrain médiatiquement.

"Nous n'héritons pas de la terre de nos ancêtres, nous empruntons celle de nos enfants"

Posté par :
Vincent Bonnal (non vérifié)

C'est regrettable, mais tellement prévisible.
La droite ne sert que sa cause et ses amis. Sarkozy a fait des centaines de promesses, des milliers d'engagements, des grandes causes nationales ont été proclamées quotidiennement, les priorités du gouvernement sont pléthores et changent tous les jours...
Du vent, des mensonges, de la trahison.
Je rejoins complètement Cohn Bendit: cette irresponsabilité est un crime contre l'humanité. L'Histoire les jugera, sachons nous en souvenir.

Posté par :
C.C. (non vérifié)

Bonjour,

Mon avis sera vite donné en lisant ces précédents commentaires :

1 - Contente de lire le post de FRED qui cite exactement ce qui se passe et ce que j'en déduit depuis deux ans > ENCORE UNE POSTURE INTENABLE pour SAKOZY.
Les français étaient censés vouloir du changement MAIS rien ne peut se passer puisqu'ils sont contre tout ce qui peut modifier leur petite vie. D'ailleurs "les médias de gauche" ne font rien pour arranger ET les syndicats se régalent à foutre la M.

2 - Quant aux "autres" ?!.... Arrêtez de faire semblant ... on a l'impression d'avoir les yeux sur une page politique de l'opposition !!!
Exemple, En lisant :
"..... de tous temps, Mr Sarkosy et ses amis se sont préoccupés de l'avenir de leurs amis les riches et se moquent pas mal du peuple ..... " JE CONSTATE qu'il sera difficile de faire avancer quoi que ce soit devant un tel "bornage" !!!!

Posté par :
Fred Oise (non vérifié)

Je suis désolé du retrait de la taxe carbone, mais les résultats plaçaient inévitablement le président dans une posture intenable.

La gauche n’a cessé de critiquer cette taxe, la jugeant totalement injuste. Une majorité de français, ayant mal compris le processus de mise en application, n’a retenu que le mot ‘Taxe’, jamais populaire, encore moins en période de crise. D’où un rejet massif en imaginant se voir dépouiller de quelques sous supplémentaires. Et pour bouquet final, les écologistes se rallient à la gauche au second tour. D’où un amalgame facile : les écolos rejettent la taxe carbone.

Cette taxe n’ayant jamais semblé être très bien accueilli par les 'amis' de notre président, il était inévitable que le résultat des urnes ait pour conséquence la suppression de celle-ci. Les électeurs demandent au président de tenir compte du résultat des urnes : de fait, il en tient compte en rejetant la taxe. Il est pragmatique et il a bien raison.

Sur la première radio française, j’entendais récemment le témoignage édifiant d’un sympathisant de gauche. La personne se réjouissait de la suppression de cette taxe, à titre personnel, et aussi parce que cela correspondait aux réclamations des têtes de liste de son parti. Et il ne comprenait plus du tout pourquoi tout le monde (y compris Mme DUFLOT), tombait à bras raccourci sur M. SARKOZY à la suite de cette suppression.

Ca confirme ce que j’ai toujours pensé : tant qu’un parti Ecologiste neutre, voir de droite, ne sera pas crée avec des têtes d’affiche incontestables, la droite aura beaucoup de mal à mettre en place une politique écologique. Et pourtant, je suis convaincu que l’on peut parfaitement avoir une sensibilité de droite et avoir une conscience écologique (c’est mon cas … et je ne suis pas le seul).

Posté par :
EDWARDO (non vérifié)

je suis d' accord avec Sissous. Suggérer à Nicolas Hulot de faire une pétition expliquant clairement ( avec exemples à l' appui s' il le faut) que cette taxe carbone) peut être un moyen de libérer le travail ( charges très lourdes pour les entreprises qui étranglent l' emploi , et fait baisser les salaires) compensé par des taxes " constructives", architecture d' une économie responsable et respectueuse
de l' homme et de son milieu...Une explication claire, en 3d s' il le faut afin de sensibiliser un maximum les personnes de tout bord politique, et faire pencher la balance vers plus de justice sociale , de qualité de vie et de travail !

Posté par :
ptit prince (non vérifié)

Attention, le Gouvernement et le chef de l'Etat perdent toute crédibilité, car une majorité a cru dans les discours... Les Ecolos et les Socialos sont les seuls a porter, malgré des nuances, les envies de tirer vers le haut la Société. Je continuerai de voter, d'abord Vert puis Rose s'il le faut, pour améliorer la vie de tous, aujourd'hui et plus tard.
Je ne suis pas totalement d'accord sur les techniques (trop complexes pour motiver vraiment à un acte citoyen) de la contribution (ce n'est pas seulement une taxe,...); alors reformulons un système bonus-malus incitatif et plus vertueux, proposons un référendum, et une majorité de bonnes volontés y adhèrera en conscience.
Voter dans une démocratie donne des (bons) points, polluer donne des (mauvais) points. Investir dans des énergies propres donne des (bons) points, consommer plus donne de (mauvais) points,...
Ah si tout était aussi clair ! Et pourtant le bon sens existe !

Posté par :
edwardo (non vérifié)

Ce revirement de situation est non seulement inadmissible, mais est encore une fois la preuve qu' en dehors du pouvoir et du narcissisme, notre président est totalement incompétent. Il aurait été tellement plus intelligent de "libérer le travail"
en le soulageant de ses charges ( qui sont aussi une des causes principales des délocalisations, de la précarité galopante des salaires, et beaucoup des licenciements) en taxant les entreprises "non respectueuses de l' environnement
et des hommes" , en faisant aussi "payer" des charges aux "robots et machines"qui remplacent les travailleurs ( ce ne serait que juste répartition sociale,progrès au profit du développement harmonieux des hommes) . Combien de machines aujourd' hui "travaillent" pour le pur profit, sans taxes compensatoires, au détriment de l' emploi? terminaux de banques ( et leurs milliards de profit)péages d' autoroutes ( que les transporteurs engraissent) et tout à l' avenant.
Il y aurait là de quoi financer le chômage, donner des formations , et cofinancer les retraites ! La manne est là , libérer l' homme pour reconstruire une société clairvoyante, respectueuse de la vie, génératrice d' énergie et de solidarité. Ces dirigeants, nous n' en voulons plus. La révolution douce et verte
est en chemin!

Posté par :
PAPARA (non vérifié)

Vous dites "incompréhensible" ? En voilà une bien bonne ! C'est pourtant parfaitement compréhensible : de tous temps, Mr Sarkosy et ses amis se sont préoccupés de l'avenir de leurs amis les riches et se moquent pas mal du peuple et des générations futures. Quand donc aurez-vous le courage d'ouvrir les yeux sur les réalités ?

Posté par :
sissous (non vérifié)

Faut-il envisager de lancer une pétition en ligne pour demander le rétablissement du processus de mise en place d'une contribution climat energie ?
Ou tout au moins rappeler de manière forte le nombre de signatures en 2007 ?

Je trouve assez affligeant l'interprétation simpliste et erronnée de certains membres de l'UMP qui pensent que les citoyens qui se soucient d'environnement ne voteront jamais à droite.
Si ils veulent prendre la peine de réflechir un peu, ils peuvent imaginer que lors d'un scrutin national, certains votes qui vont vers europe ecologie au premier tour doivent pouvoir se reporter vers eux au 2ème sous réserve d'avoir fait preuve d'ici là de plus de volonté et de conviction dans leurs engagements vers l'environnement, mais là c'est mal parti et ces mêmes électeurs (dont je suis) considèrent que le 2ème tour sera idéalement à Europe Ecologie (sous réserve que les querelles de clocher ne cassent pas l'élan fragile) ou au PS.

Posté par :
hippard (non vérifié)

Ce revirement post-défaite électorale nous confirme, une fois de plus, que l'ambition de Nicolas Sarkozy consistait à draguer sur le terrain des électeurs écologistes par pure stratégie électoraliste.
La droite française se recentre sur ses "fondamentaux", or les préoccupations écologistes ne figurent pas dans ses fondamentaux. Elles ne s'y sont inscrites que tout récemment (2005-2007), au moins en partie par opportunisme.
Le talent politique de Nicolas Sarkozy a consisté à faire croire qu'il avait des convictions pour la préservation de la planète, pour lutter contre le réchauffement climatique.
Le plus consternant, c'est que cette posture politique relève à la fois du talent et de l'imposture. Il a suffi d'un intense lobbying corporatiste pour que le naturel revienne au galop. Le futur, pour le président, se borne à 2012.
Enfin, vous avez raison Albane, une fois encore l'Europe a bon dos !!!

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